Déposée le 23 février 2004 par Schatz Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « MosAiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est Schatz Michel domicilié(e) 51 rue de la gare,57330 ZOUFFTGEN - 57330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schatz Michel domicilié(e) 51 rue de la gare,57330 ZOUFFTGEN - 57330 - France.
La marque MosAiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275205.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MosAiles est expirée depuis le 23 février 2014.
Schatz Michel a également déposé les autres marques suivantes : MosAiles
Schatz Michel - 51 rue de la gare,57330 ZOUFFTGEN - 57330 - France
Schatz Michel - 51 rue de la gare,57330 ZOUFFTGEN - 57330 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Services de télécommunication, transmission d'informations ou de données par voie télématique, communication par Internet et terminaux d'ordinateur. Service de formation et d'enseignement, activités sportives, publication de livres en ligne et sur autres supports (ex : support papier). Conception, création, maintenance et mis à jour de logiciels et de sites Internets. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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